de son mandat de sénateur du Doubs le

à minuit

de son mandat de sénateur du Doubs

à minuit

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

Sénateurs

Titulaires. -

plusieurs de leurs collègues, portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres bourgs

de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

plusieurs de leurs collègues, portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

de rapporteurs

Commission des finances

La commission nomme

sur la revitalisation des centres-villes et des centres bourgs (sous réserve de son dépôt et de son envoi à la commission des affaires économiques)

de rapporteurs

Commission des affaires économiques

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

(Socialiste et républicain - Doubs)

Bureau de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

Rapporteur

membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Sénateurs

Suppléants

leurs bureaux, qui

Commission des affaires économiques

Vice-présidents

membres de la Commission des affaires économiques

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle

Sénateurs

Suppléants. -

membres de la commission mixte paritaire

Rapporteurs

au Sénat

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

Sénateurs

Titulaires

rapporteur sur le projet de loi n° 16 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant

sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services

de rapporteurs

Commission des affaires économiques

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

Sénateurs

Titulaires. -

sénateur

dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif

titulaire

membres de la commission de l'évaluation

2°

représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse

Au titre de la région Franche-Comté

titulaire

à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

3°

représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse

Au titre de la région Franche-Comté

titulaire

à la commission de l'évaluation du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

à compter de la date de publication du présent arrêté

Membres de la commission de l'évaluation

2°

représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse

Au titre de la région Franche-Comté

titulaire

à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

3°

représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse

Au titre de la région Franche-Comté

à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances

classés par ordre alphabétique

par groupe et par lycée sur la liste normale

par groupe et par lycée sur la liste d'attente

Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III

I. - Liste normale

Lycée de Saint-Cyr

Garçons du groupe 1